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Dictionnaire de l'académie française - Septième édition (1877) | |
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Emplois casuels, charges casuelles, s'est dit Des emplois révocables, des charges que des familles pouvaient perdre par la mort de ceux qui en étaient pourvus.
Droits casuels, Certains profits de fief qui arrivaient fortuitement, comme les lods et ventes, etc. Le droit d'aubaine était un droit casuel.
Parties casuelles, Droits et revenus éventuels qui étaient perçus au profit de l'État. Trésorier des parties casuelles. Il se disait aussi Du bureau établi pour le recouvrement de ces sortes de droits. Payer une charge aux parties casuelles. Une quittance des parties casuelles.
Charge vacante aux parties casuelles, Charge qui vaquait au profit du roi.
CASUEL, est aussi substantif masculin, et signifie, Le revenu, le gain casuel que l'on retire d'une chose, par opposition au revenu, au gain fixe. Le casuel de cette terre vaut mieux que le revenu certain. Le casuel d'une cure. Il a tant de traitement, et un bon casuel.
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