dicoperso.com
Dictionnaire de l'académie française - Septième édition (1877)
Lien vers le dictionnaire http://www.dicoperso.com/list/8/index.xhtml
Lien vers le terme http://www.dicoperso.com/index.php?a=term&d=8&t=19181
CENS
s. m. (On prononce toujours l'S.) T. d'Hist. ancienne. Dénombrement des citoyens romains; déclaration authentique qu'ils faisaient, tous les cinq ans, de leurs noms, biens, résidence, etc., par-devant des magistrats préposés pour la recevoir, et qu'on nommait Censeurs : voyez ce mot.

CENS, en termes de Jurisprudence féodale, Redevance de toute nature que certains biens devaient annuellement au seigneur du fief dont ils relevaient. Cens et rente. Payer les cens. Cette terre devait tant de cens. Abandonner la terre pour le cens. Cette dernière phrase signifie aussi, figurément, Renoncer à un bien, parce qu'il est plus onéreux que profitable.

CENS, se dit encore de La quotité d'imposition qui était nécessaire en France pour être électeur ou éligible. Le cens électoral. Le cens d'éligibilité. Élever, abaisser, réduire, supprimer le cens. Il ne paye pas le cens exigé.


Voir: CENSEUR

© 2003 info@dicoperso.com

Powered by Glossword 1.6.4